Arrêté du 6 mai 2013

Article 3

Créé le 6 juin 2013

Le programme de formation du stage de formation agréé en cultures marines figure en annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 6 juin 2013

Le programme de formation du stage de formation agréé en cultures marines figure en annexe I du présent arrêté.