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Arrêté du 6 mai 2013

Annexes

Abrogé7 janvier 2017

Créé le 18 mai 2013

LISTES DES ZONES EN PROVENANCE DESQUELLES LES MOYENS DE TRANSPORT SONT DÉSINSECTISÉS

Liste 1. ― Liste des zones à risque palustre :

Afghanistan.
Afrique du Sud.
Algérie (1).
Angola.
Arabie saoudite.
Argentine.
Arménie.
Azerbaïdjan.
Bangladesh.
Belize.
Bénin.
Bhoutan.
Birmanie.
Bolivie.
Botswana.
Brésil.
Burkina Faso.
Burundi.
Cambodge.
Cameroun.
Cap-Vert.
République centrafricaine.
Chine.
Colombie.
Comores.
Congo.
Congo, République démocratique du.
Corée, République de.
Corée, République populaire démocratique de.
Costa Rica.
Côte d'Ivoire.
Djibouti.
Dominicaine, République.
Egypte.
Equateur.
Erythrée.
Ethiopie.
Gabon.
Gambie.
Géorgie.
Ghana.
Guatemala.
Guinée.
Guinée-Bissau.
Guinée équatoriale.
Guyana.
Guyane française.
Haïti.
Honduras.
Inde.
Indonésie.
Iran, République islamique de.
Irak.
Jamaïque.
Kenya.
Kirghizistan.
Laos, République démocratique populaire du.
Liberia.
Madagascar.
Malaisie.
Malawi.
Mali.
Mauritanie.
Mayotte.
Mexique.
Mozambique.
Namibie.
Népal.
Nicaragua.
Niger.
Nigeria.
Oman.
Ouganda.
Pakistan.
Panamá.
Papouasie Nouvelle-Guinée.
Paraguay.
Pérou.
Philippines.
Rwanda.
Salomon, Iles.
Salvador.
São Tomé et Príncipe.
Sénégal.
Sierra Leone.
Singapour.
Somalie.
Soudan.
Sri Lanka.
Suriname.
Swaziland.
Syrienne, République arabe.
Tadjikistan.
Tanzanie, République unie de.
Tchad.
Thaïlande.
Timor oriental.
Togo.
Turkménistan.
Turquie (2).
Venezuela, République bolivarienne du.
Vietnam.
Yémen.
Zambie.
Zimbabwe.

(1) Algérie : seuls les aéronefs en provenance des aéroports du sud de l'Algérie (Tamanrasset, par exemple) doivent faire l'objet d'une désinsectisation. (2) Turquie : seuls les aéronefs en provenance des aéroports du sud-est de la Turquie doivent être désinsectisés.

Liste 2. - Liste complémentaire à la liste 1 des zones à risque d'arbovirose :

Bahamas.
Cuba.
Guadeloupe.
Hong Kong.
Ile Maurice.
Maldives.
Maurice.
Martinique.
Mexique.
Nouvelle-Calédonie.
Polynésie française.
Réunion (La).
Saint-Barthélemy.
Saint-Martin.
Seychelles.
Taïwan.
Wallis-et-Futuna.

Créé le 18 mai 2013

MÉTHODES DE DÉSINSECTISATION DES AÉRONEFS

Trois méthodes de désinsectisation des aéronefs peuvent être mises en œuvre et sont décrites ci-après :

1. Cales enlevées

Cette méthode est appliquée une fois que les passagers sont à bord, que les portes ont été fermées et que l'aéronef est prêt à décoller. L'aéronef est traité par des membres de l'équipage qui circulent dans la cabine en pulvérisant un insecticide à action rapide à la dose prescrite, à l'aide de bombes aérosols à usage unique de modèle approuvé.
Avant la désinsectisation, l'équipage informe les passagers des précautions à prendre pendant la pulvérisation. Pour que l'opération soit efficace, la climatisation de l'aéronef doit être arrêtée pendant la pulvérisation et l'équipage doit traiter tous les endroits où les insectes sont susceptibles de s'abriter, notamment les toilettes, les offices, les vestiaires.
Les soutes et le poste de pilotage seront traités avant le départ, le poste de pilotage étant traité avant l'arrivée de l'équipage.

2. Pulvérisation avant le vol et en début de descente

Cette méthode est semblable à la méthode cales enlevées, si ce n'est que le traitement de la cabine est pratiqué au sol, avant l'embarquement des passagers, à l'aide d'un aérosol contenant un insecticide rémanent. Cette méthode permet d'ouvrir les compartiments à bagages, les toilettes et les vestiaires et de les traiter avec un minimum de dérangement pour les passagers.
La pulvérisation avant le vol sera suivie d'une deuxième pulvérisation avec un insecticide à action rapide pratiquée en cours de vol au moment où l'aéronef amorce sa descente vers l'aéroport de destination.

3. Traitement rémanent

Cette méthode consiste à pulvériser à intervalles réguliers un insecticide rémanent sur les surfaces internes de l'aéronef, à l'exclusion de celles qui servent à la préparation des repas. La fréquence des applications dépend de la durée d'efficacité de l'insecticide. Ce traitement doit être renouvelé chaque fois qu'une surface traitée subit un nettoyage complet ou une remise en état.

Abrogé depuis le samedi 7 janvier 2017

En vigueur du samedi 18 mai 2013 au vendredi 6 janvier 2017

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II