JORF n°0140 du 16 juin 2024

Arrêté du 6 juin 2024

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'arrêté du 14 février 1989 modifié relatif à l'Observatoire de la vie étudiante,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 14 février 1989

Résumé Un article de 2024 change un article de 1989.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 février 1989 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 3 de l'arrêté du 14 février 1989

Résumé Cet article change des règles de l'arrêté de 1989.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 février 1989 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 6 juin 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

L. Vagner-Shaw