Arrêté du 6 juin 2023

Article 3

Créé le 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Organisation des sous-directions du service des politiques sociales et des parcours

Résumé. Le service des politiques sociales et des parcours est divisé en deux parties avec des rôles spécifiques pour gérer les employés et leurs conditions de travail.

I. - Le service des politiques sociales et des parcours comprend deux sous-directions :

  • la sous-direction de l'attractivité et des parcours ;
  • la sous-direction du dialogue social, des politiques sociales et des conditions de travail.

II. - La sous-direction de l'attractivité et des parcours :

  • assure une politique de gestion des ressources humaines dans le respect de l'égalité, la diversité et l'inclusion ;
  • pilote les recrutements, les concours et la gestion prévisionnelle des compétences ;
  • définit et met en œuvre la politique de formation ;
  • anime les filières des métiers, de la formation et le développement des talents ;
  • promeut les partenariats et développe la diversification des parcours individuels.

III. - La sous-direction du dialogue social, des politiques sociales et des conditions de travail :

  • anime le dialogue social ;
  • conçoit et met en œuvre la politique statutaire ;
  • gère le précontentieux et organise les commissions administratives paritaires et les commissions consultatives paritaires ;
  • assure la politique de qualité de vie au travail et de médecine de prévention ;
  • conçoit et met en œuvre la politique d'action sociale.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 septembre 2023

I. - Le service des politiques sociales et des parcours comprend deux sous-directions :

  • la sous-direction de l'attractivité et des parcours ;
  • la sous-direction du dialogue social, des politiques sociales et des conditions de travail.

II. - La sous-direction de l'attractivité et des parcours :

  • assure une politique de gestion des ressources humaines dans le respect de l'égalité, la diversité et l'inclusion ;
  • pilote les recrutements, les concours et la gestion prévisionnelle des compétences ;
  • définit et met en œuvre la politique de formation ;
  • anime les filières des métiers, de la formation et le développement des talents ;
  • promeut les partenariats et développe la diversification des parcours individuels.

III. - La sous-direction du dialogue social, des politiques sociales et des conditions de travail :

  • anime le dialogue social ;
  • conçoit et met en œuvre la politique statutaire ;
  • gère le précontentieux et organise les commissions administratives paritaires et les commissions consultatives paritaires ;
  • assure la politique de qualité de vie au travail et de médecine de prévention ;
  • conçoit et met en œuvre la politique d'action sociale.