Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation d'articles dans un arrêté
Résumé. Un arrêté de 2016 a supprimé et modifié des articles d'un ancien arrêté de 2008.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe IV → Version 2
-Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III, Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe IV → Version 2
-Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III, Art. Annexe IV