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Arrêté du 6 juin 2003

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Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel conducteur d'appareils des industries chimiques sont définies en annexe I au présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 19 juin 2003 · Abrogé le 31 décembre 2025

Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel conducteur d'appareils des industries chimiques sont définies en annexe I au présent arrêté.

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cite  Arrêté 2003-06-06 annexe I

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En vigueur du jeudi 19 juin 2003 au mardi 30 décembre 2025

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