JORF n°162 du 13 juillet 1996

(1) Ce plan peut être consulté au ministère de l'intérieur (direction des libertés publiques et des affaires juridiques, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de surveillance du réseau routier), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris.

TABLEAU ANNEXE

NOMBRE DE VEHICULES ADMIS A PARTICIPER AUX EPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE PAU-VILLE (PYRENEES-ATLANTIQUES)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 13/07/96 Page 10584 a 10585
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Historique des versions

Version 1

(1) Ce plan peut être consulté au ministère de l'intérieur (direction des libertés publiques et des affaires juridiques, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de surveillance du réseau routier), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris.

TABLEAU ANNEXE

NOMBRE DE VEHICULES ADMIS A PARTICIPER AUX EPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE PAU-VILLE (PYRENEES-ATLANTIQUES)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 13/07/96 Page 10584 a 10585

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