JORF n°162 du 13 juillet 1996

Art. 1er. - Le circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques), tel qu'il est décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué pour toutes les catégories de véhicules pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.


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Version 1

Art. 1er. - Le circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques), tel qu'il est décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué pour toutes les catégories de véhicules pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.