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Arrêté du 6 juin 1994

JORF n°163 du 16 juillet 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de membres du conseil d'administration du CNAP

Résumé Le ministre désigne des représentants élus du personnel pour le conseil d'administration du Centre national des arts plastiques.
Mots-clés : Administration Culture CNAP Représentants du personnel

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 6 juin 1994:
Sont désignés membres titulaires du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques au titre des représentants élus du personnel:
M. Parre (Michel), en remplacement de M. Leloup (Alain);
M. Buisson (Denis), en remplacement de M. Damany (Michel).
Est désigné membre suppléant du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques au titre des représentants élus du personnel:
M. Damany (Michel), en remplacement de M. Zignani (Michel).

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 6 juin 1994:

Sont désignés membres titulaires du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques au titre des représentants élus du personnel:

M. Parre (Michel), en remplacement de M. Leloup (Alain);

M. Buisson (Denis), en remplacement de M. Damany (Michel).

Est désigné membre suppléant du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques au titre des représentants élus du personnel:

M. Damany (Michel), en remplacement de M. Zignani (Michel).