Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de membres du conseil d'administration du CNAP
Résumé. Le ministre désigne des représentants élus du personnel pour le conseil d'administration du Centre national des arts plastiques.
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 6 juin 1994:
Sont désignés membres titulaires du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques au titre des représentants élus du personnel:
M. Parre (Michel), en remplacement de M. Leloup (Alain);
M. Buisson (Denis), en remplacement de M. Damany (Michel).
Est désigné membre suppléant du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques au titre des représentants élus du personnel:
M. Damany (Michel), en remplacement de M. Zignani (Michel).
Sont désignés membres titulaires du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques au titre des représentants élus du personnel:
M. Parre (Michel), en remplacement de M. Leloup (Alain);
M. Buisson (Denis), en remplacement de M. Damany (Michel).
Est désigné membre suppléant du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques au titre des représentants élus du personnel:
M. Damany (Michel), en remplacement de M. Zignani (Michel).
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