JORF n°0159 du 11 juillet 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de chaussuers thérapeutiques à la liste des produits remboursables

Résumé Trois nouveaux modèles de chaussures thérapeutiques sont maintenant remboursés.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section H, sous-section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) », dans la rubrique « Société NEUT », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2113317|CHUP, adulte NEUT, DIAB POLKA, la paire
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DIAB POLKA, de la société NEUT, la paire.
Fermeture à glissière munie de dents et à lacets.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- 493210100, Noir, pointure : de la taille 36 à 42
- 493210102, Beige, pointure : de la taille 36 à 42
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.| |2133685| CHUP, adulte NEUT, DIAB PAMELA, la paire
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DIAB PAMELA, de la société NEUT, la paire.
Fermeture par 1 bande auto-agrippante.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- 493210200, Noir, pointure : de la taille 36 à 42
- 493210202, Beige rosé, pointure : de la taille 36 à 42
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028. | |2137424| CHUP, adulte NEUT, DIAB PAOLA, la paire
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DIAB PAOLA, de la société NEUT, la paire.
Fermeture par 2 bandes auto-agrippantes.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- 493210000, Noir, pointure : de la taille 36 à 42
- 493210002, Beige rosé, pointure : de la taille 36 à 42
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028. |


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section H, sous-section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) », dans la rubrique « Société NEUT », sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

2113317

CHUP, adulte NEUT, DIAB POLKA, la paire

Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DIAB POLKA, de la société NEUT, la paire.

Fermeture à glissière munie de dents et à lacets.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

- 493210100, Noir, pointure : de la taille 36 à 42

- 493210102, Beige, pointure : de la taille 36 à 42

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.

2133685

CHUP, adulte NEUT, DIAB PAMELA, la paire

Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DIAB PAMELA, de la société NEUT, la paire.

Fermeture par 1 bande auto-agrippante.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

- 493210200, Noir, pointure : de la taille 36 à 42

- 493210202, Beige rosé, pointure : de la taille 36 à 42

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.

2137424

CHUP, adulte NEUT, DIAB PAOLA, la paire

Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DIAB PAOLA, de la société NEUT, la paire.

Fermeture par 2 bandes auto-agrippantes.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

- 493210000, Noir, pointure : de la taille 36 à 42

- 493210002, Beige rosé, pointure : de la taille 36 à 42

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.