Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des stud-books en France
Résumé. L'article modifie la liste des stud-books tenus en France pour les chevaux, poneys, chevaux de trait et ânes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 avril 2009Art.
- Arrêté du 24 avril 2009Art. null