Arrêté du 6 juillet 2017

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 avril 2009

Art. null

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Modification de la liste des stud-books en France

Résumé. L'article modifie la liste des stud-books tenus en France pour les chevaux, poneys, chevaux de trait et ânes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 avril 2009Art.
- Arrêté du 24 avril 2009
Art. null

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