Article 1
Au deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 3 juillet 2014 susvisé, les termes : « SASP Saint-Quentin Basket-ball (M) » sont remplacés par les termes : « Association Saint-Quentin Basket-ball (M) ».
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JORF n°0161 du 14 juillet 2015
Article 1
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Version 1
Au deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 3 juillet 2014 susvisé, les termes : « SASP Saint-Quentin Basket-ball (M) » sont remplacés par les termes : « Association Saint-Quentin Basket-ball (M) ».