Article 1
Au deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 3 juillet 2014 susvisé, les termes : « SASP Saint-Quentin Basket-ball (M) » sont remplacés par les termes : « Association Saint-Quentin Basket-ball (M) ».
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JORF n°0161 du 14 juillet 2015
ARRÊTÉ du 6 juillet 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 3 juillet 2014 relatif aux agréments de centres de formation de basket-ball,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 juillet 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann