Arrêté du 6 juillet 2011

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ plongée subaquatique ” figure en annexe III au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 20 août 2011 · Dernière version le 1 janvier 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le diplôme de plongée

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de plongée subaquatique.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ plongée subaquatique ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025

Modifié parArrêté du 10 décembre 2024art. 8 : Déplacement du tableau des dispenses et équivalences

En résumé. Le texte abrogeant un arrêté de 1996 est remplacé par une disposition ajoutant un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme d'Etat supérieur dans la spécialité plongée subaquatique.

En vigueur du samedi 20 août 2011 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance