Abrogé par Arrêté du 15 juin 2017 - art. 11 (VD)
Créé le 24 juillet 2011
L'arrêté du 10 avril 1996 modifié fixant les épreuves de l'examen spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « plongée subaquatique » est abrogé à compter du 31 décembre 2013.
Abrogé depuis le dimanche 31 décembre 2017
Abrogé parArrêté du 15 juin 2017art. 11 (VD)
En vigueur du dimanche 24 juillet 2011 au samedi 30 décembre 2017
L'arrêté du 10 avril 1996 modifié fixant les épreuves de l'examen spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « plongée subaquatique » est abrogé à compter du 31 décembre 2013.