Arrêté du 6 juillet 2001

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Communes de Labastide-Saint-Sernin (2), Labruyère-Dorsa (1).

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Communes de Labastide-Saint-Sernin (2), Labruyère-Dorsa (1).