JORF n°0006 du 8 janvier 2025

Article 1

Article 1

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Radiation des implants articulaires de hanche d'ADLER ORTHO France

Résumé La sécurité sociale ne rembourse plus certains implants de hanche d'ADLER ORTHO France.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, à la section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société ADLER ORTHO France (ADLER ORTHO) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------| |3163837| Hanche, tige anatomique, col inclus, cimentée, ADLER ORTHO, APTA | |3139402|Hanche, tige anatomique, col inclus, non cimentée, ADLER ORTHO, APTA| |3138377| Hanche, tige, droite, modulaire, cimentée, ADLER ORTHO, HYDRA | |3146112| Hanche, tige, droite, modulaire, non cimentée, ADLER ORTHO, HYDRA |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, à la section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société ADLER ORTHO France (ADLER ORTHO) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3163837

Hanche, tige anatomique, col inclus, cimentée, ADLER ORTHO, APTA

3139402

Hanche, tige anatomique, col inclus, non cimentée, ADLER ORTHO, APTA

3138377

Hanche, tige, droite, modulaire, cimentée, ADLER ORTHO, HYDRA

3146112

Hanche, tige, droite, modulaire, non cimentée, ADLER ORTHO, HYDRA