Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation des codes relatifs à des implants articulaires de hanche
Résumé Certains implants de hanche ne sont plus sur la liste des produits de santé.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|----------------------------------------------------------------------|----------------------------------|-------------------------------|
|Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4|3163837, 3139402, 3138377, 3146112|Implants articulaires de hanche|
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