JORF n°0006 du 8 janvier 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des préservatifs masculins remboursables

Résumé Un nouvel arrêté ajoute un nouveau type de préservatif et met à jour la liste des préservatifs remboursables.

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7, sous-section 4 « Préservatif masculin lubrifié », la rubrique « Laboratoires MAJORELLE (MAJORELLE) », est modifiée comme suit :

a) Sous l'intitulé de la rubrique « Laboratoires MAJORELLE (MAJORELLE) », les dispositions : « EDEN, EDEN XL et EDEN parfumé » sont remplacées par les dispositions suivantes : « EDEN, EDEN XL, EDEN parfumé et EDEN texturé perlé » ;
b) Après le code 1170684, le produit suivant est ajouté :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1178326|Préservatif masculin lubrifié texturé perlé, MAJORELLE, EDEN, B/12.
Boîte de 12 préservatifs masculins lubrifiés texturés perlés en latex, conformes à la norme NF EN ISO 4074.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
EDEN, préservatifs lubrifiés texturés perlés, B/12
Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2030.|


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Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7, sous-section 4 « Préservatif masculin lubrifié », la rubrique « Laboratoires MAJORELLE (MAJORELLE) », est modifiée comme suit :

a) Sous l'intitulé de la rubrique « Laboratoires MAJORELLE (MAJORELLE) », les dispositions : « EDEN, EDEN XL et EDEN parfumé » sont remplacées par les dispositions suivantes : « EDEN, EDEN XL, EDEN parfumé et EDEN texturé perlé » ;

b) Après le code 1170684, le produit suivant est ajouté :

CODE

NOMENCLATURE

1178326

Préservatif masculin lubrifié texturé perlé, MAJORELLE, EDEN, B/12.

Boîte de 12 préservatifs masculins lubrifiés texturés perlés en latex, conformes à la norme NF EN ISO 4074.

REFERENCE PRISE EN CHARGE

EDEN, préservatifs lubrifiés texturés perlés, B/12

Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2030.