JORF n°0009 du 11 janvier 2023

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rectificatifs nominatifs au Journal officiel du 9 décembre 2022

Résumé Cet article corrige des fautes de noms dans une publication officielle.

Rectificatif au Journal officiel du 9 décembre 2022, édition électronique, texte n° 63, page 14 de l'annexe, au lieu de : « M. (Robert, Marius) », lire : « M. MOUTTET (Robert, Marius) ».
Rectificatif au Journal officiel du 9 décembre 2022, édition électronique, texte n° 63, page 61 de l'annexe, au lieu de : « Mme BECAN (Sabrina, Marie-France) », lire : « Mme BAÂZIZ (Sabrina, Marie-France) ».
Rectificatif au Journal officiel du 9 décembre 2022, édition électronique, texte n° 63, page 65 de l'annexe, au lieu de : « Mme PIARD (Marosoll) », lire : « Mme PIARD (Marisoll) ».
Rectificatif au Journal officiel du 9 décembre 2022, édition électronique, texte n° 63, page 139 de l'annexe, au lieu de : « M. GAILLARD (Éric, Jean-Claude) », lire : « M. LOUIS (Vianney, Jacques, Marie) ».

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Rectificatif au Journal officiel du 9 décembre 2022, édition électronique, texte n° 63, page 14 de l'annexe, au lieu de : « M. (Robert, Marius) », lire : « M. MOUTTET (Robert, Marius) ».

Rectificatif au Journal officiel du 9 décembre 2022, édition électronique, texte n° 63, page 61 de l'annexe, au lieu de : « Mme BECAN (Sabrina, Marie-France) », lire : « Mme BAÂZIZ (Sabrina, Marie-France) ».

Rectificatif au Journal officiel du 9 décembre 2022, édition électronique, texte n° 63, page 65 de l'annexe, au lieu de : « Mme PIARD (Marosoll) », lire : « Mme PIARD (Marisoll) ».

Rectificatif au Journal officiel du 9 décembre 2022, édition électronique, texte n° 63, page 139 de l'annexe, au lieu de : « M. GAILLARD (Éric, Jean-Claude) », lire : « M. LOUIS (Vianney, Jacques, Marie) ».