Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des modalités de l'audit initial pour le label EDUFORM
Résumé. L'audit initial pour le label EDUFORM peut maintenant se dérouler à distance en 2021, mais doit respecter certaines règles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 octobre 2020Art. 2 : Audit à distance pour le label EDUFORM en 2020
→ Version 2 : Prolongation de la période d'audit
→ Version 2 : Prolongation de la période d'audit
- Arrêté du 23 octobre 2020Art. 2