Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout du représentant du directeur dans la composition du jury d'évaluation terminale
Résumé. Le jury d'évaluation terminale doit maintenant inclure soit le directeur de l'établissement, soit son représentant.
A modifié les dispositions suivantes :