Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 23 octobre 2015 > > Art. 5 > >
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JORF n°0015 du 18 janvier 2017
Arrêté du 6 janvier 2017
La ministre de la culture et de la communication,
Vu l'arrêté du 23 octobre 2015 relatif au diplôme d'Etat de professeur de théâtre et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme, en particulier ses articles 5 et 13,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 23 octobre 2015 > > Art. 13 > >
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1 modifié
Article 3
La directrice générale de la création artistique est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 janvier 2017.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de la création artistique,
R. Hatchondo