A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. 4
1 version
1 modifié
Arrêté du 6 janvier 2011
CHAPITRE IV : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
Créé le 1 janvier 2012
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II → Version 2
-Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012
CHAPITRE IV : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
Article 9
Article 10