A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. 4
1 version
1 modifié
Arrêté du 6 janvier 2011
CHAPITRE III : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DU SECOND DEGRE
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe I → Version 4
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe I
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II → Version 2
-Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012
CHAPITRE III : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DU SECOND DEGRE
Article 6
Article 7
Article 8