JORF n°0014 du 18 janvier 2011

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 10 septembre 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au secrétariat général (SG), après les mots : « Au secrétariat général (SG) : » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« ― chef de projet modernisation des fonctions support ; »
2° A la direction des services de la navigation aérienne (DSNA), à la direction des opérations (DO) :
Après les mots : « 2. A la direction des opérations (DO) : » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« ― secrétaire général adjoint des services de la navigation aérienne de la région parisienne (SNA/RP) et chef du service administratif du centre en route de la navigation aérienne (CRNA) Nord ; »
Les mots : « ― chef du service administratif d'un des centres en route de la navigation aérienne (CRNA) Nord, Est, Ouest, Sud-Ouest et Sud-Est ; » sont remplacés par les mots : « ― chef du service administratif d'un des centres en route de la navigation aérienne (CRNA) Est, Ouest, Sud-Ouest et Sud-Est ; »
3° A la direction de la sécurité de l'aviation civile (DSAC), à l'échelon central, après les mots : « b) A la direction personnels navigants (PN) : » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« ― adjoint au directeur technique ; »
4° A l'Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC), les mots :
« ― chef du département langues et sciences humaines ;
― chef du département gestion des personnes ;
― chef des services financiers. »
sont remplacés par les mots :
« ― chef du département langues, sciences humaines et sociales ;
― chef du département ressources humaines ;
― chef du département finances. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 10 septembre 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au secrétariat général (SG), après les mots : « Au secrétariat général (SG) : » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« ― chef de projet modernisation des fonctions support ; »

2° A la direction des services de la navigation aérienne (DSNA), à la direction des opérations (DO) :

Après les mots : « 2. A la direction des opérations (DO) : » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« ― secrétaire général adjoint des services de la navigation aérienne de la région parisienne (SNA/RP) et chef du service administratif du centre en route de la navigation aérienne (CRNA) Nord ; »

Les mots : « ― chef du service administratif d'un des centres en route de la navigation aérienne (CRNA) Nord, Est, Ouest, Sud-Ouest et Sud-Est ; » sont remplacés par les mots : « ― chef du service administratif d'un des centres en route de la navigation aérienne (CRNA) Est, Ouest, Sud-Ouest et Sud-Est ; »

3° A la direction de la sécurité de l'aviation civile (DSAC), à l'échelon central, après les mots : « b) A la direction personnels navigants (PN) : » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« ― adjoint au directeur technique ; »

4° A l'Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC), les mots :

« ― chef du département langues et sciences humaines ;

― chef du département gestion des personnes ;

― chef des services financiers. »

sont remplacés par les mots :

« ― chef du département langues, sciences humaines et sociales ;

― chef du département ressources humaines ;

― chef du département finances. »