Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur les soldes militaires et indemnités
Résumé. L'arrêté du 1 octobre 2007 fixant les montants de la solde spéciale des militaires et l'indemnité des élèves de l'Ecole polytechnique est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 octobre 2007Art. 1Arrêté du 1 octobre 2007Art. 2Arrêté du 1 octobre 2007Art. 3
- Arrêté du 1 octobre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4