Arrêté du 6 janvier 2005

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Etournel et défilé de l'Ecluse » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Ain, à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Etournel et défilé de l'Ecluse » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Ain, à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Historique des versions

Source : Légifrance