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Arrêté du 6 janvier 2005

La ministre de la défense,

Vu le décret n° 88-91 du 27 janvier 1988 modifié autorisant le ministre de la défense à déléguer, par arrêté, sa signature ;

Vu le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense, modifié par les décrets n° 2001-1125 du 29 novembre 2001, n° 2002-503 du 10 avril 2002 et n° 2003-1379 du 31 décembre 2003 ;

Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 16 mai 2002 modifié portant délégation de signature, Arrête :

L'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au F (Direction du service national), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le chef de bataillon Marc Tassel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire en chef Yves Caltagirone. ».

L'article 18 (Délégation à l'information et à la communication de la défense) du titre VIII (Les autres organismes à caractère civil directement rattachés au ministre de la défense) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au I, tableau :
- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire en chef de 1re classe Olivier Laurens, chef du département administration. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Yves Portes, chef du département administration. » ;
- à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au chef du département administration), les deux alinéas sont remplacés par un seul alinéa ainsi rédigé :
« Mme Blandine Le Bris, attachée principale d'administration centrale, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Yves Portes. ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 janvier 2005.

Michèle Alliot-Marie

Arrêté du 6 janvier 2005
Article 1
Article 2
Article 3