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Arrêté du 6 janvier 2005

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Article 6

La préparation de la thèse s'effectue par périodes alternées entre les établissements intéressés selon un équilibre et des modalités définies dans la convention.
Pour les périodes d'études effectuées en France et pour la soutenance, les doctorants bénéficient des dispositions prévues, à leur intention, par l'arrêté du 25 avril 2002 susvisé.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 14 janvier 2005 · Abrogé le 1 septembre 2016

La préparation de la thèse s'effectue par périodes alternées entre les établissements intéressés selon un équilibre et des modalités définies dans la convention.
Pour les périodes d'études effectuées en France et pour la soutenance, les doctorants bénéficient des dispositions prévues, à leur intention, par l'arrêté du 25 avril 2002 susvisé.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 14 janvier 2005 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance