3o Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres d'associations ou congrégations religieuses visés à l'article R. 721-14 modifié du code de la sécurité sociale
Titulaires
M. Jean Droillard.
Mme Alberte Gaven.
Arrêté du 6 janvier 2000
3o Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres d'associations ou congrégations religieuses visés à l'article R. 721-14 modifié du code de la sécurité sociale
Titulaires
M. Jean Droillard.
Mme Alberte Gaven.
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3o Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres d'associations ou congrégations religieuses visés à l'article R. 721-14 modifié du code de la sécurité sociale
Titulaires
M. Jean Droillard.
Mme Alberte Gaven.
Source : Légifrance