JORF n°7 du 9 janvier 1992

Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de directeur adjoint du cabinet du ministre de la jeunesse et des sports exercées par Mlle Jocelyne Soussan,
appelée à d'autres fonctions, à compter du 6 janvier 1992.


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Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de directeur adjoint du cabinet du ministre de la jeunesse et des sports exercées par Mlle Jocelyne Soussan,

appelée à d'autres fonctions, à compter du 6 janvier 1992.