Arrêté du 6 janvier 1989

Article 1

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Créé le 22 janvier 1989

Pour l'application des articles 5 (2°) et 27 du décret du 4 juillet 1972 modifié susvisé la liste des disciplines ainsi que celle des licences et des titres ou diplômes jugés équivalents pour le recrutement des professeurs certifiés stagiaires dans ces disciplines sont fixées conformément au tableau annexé au présent arrêté (annexe non reproduite).

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En vigueur depuis le dimanche 22 janvier 1989