IV.2.ter Véhicule personnel ou familial :
1 réponse, en référence à la nomenclature IV.2 ter « Véhicule personnel » :

Code Intitulé

IV.2.ter.1 N'a pas recours à un véhicule personnel ou familial
IV.2.ter.2 A recours à un véhicule personnel ou familial comme passager
IV.2.ter.3 Est conducteur d'un véhicule sans permis
IV.2.ter.4 Est conducteur d'un véhicule avec permis
IV.2.ter.4.a Comportant une mention d'aménagement (*) du véhicule et une durée de validité (**)
IV.2.ter.4.b Comportant une mention d'aménagement (*) du véhicule mais sans durée de validité
IV.2.ter.4.c Ne comportant pas de mention d'aménagement du véhicule mais une durée de validité (**)
IV.2.ter.4.d Ne comportant ni mention d'aménagement du véhicule ni de durée de validité
IV.2.ter.5 En cours de formation au permis de conduire
IV.2.ter.5.a Avec avis du délégué à la formation routière (***)
IV.3.ter.5.b Sans avis du délégué à la formation routière

(*) Préciser les aménagements. (**) préciser la date de fin de validité du permis. (***) précisions concernant le contenu de l'avis du délégué à la formation routière.