JORF n°0106 du 6 mai 2008

III.3. Type de logement

1 réponse possible, en référence à la nomenclature III.3 « Type de logement » :

Code Intitulé

III.3.1 Maison individuelle
III.3.2 Appartement/studio
III.3.3 Chambre
III.3.4 Logement précaire, habitation mobile

III.4. Lieu d'habitat

1 réponse possible, en référence à la nomenclature III.4 « Lieu d'habitat » :

Code Intitulé

III.4.1 Habitat en milieu urbain
III.4.2 Habitat en milieu rural
III.4.3 Habitat en milieu semi-urbain

III.5. Caractéristiques du logement

Réponses en référence à la nomenclature III.5 « Caractéristiques du logement » :

Code Intitulé

III.5.1 Accessibilité extérieure
III.5.1.a Abords
III.5.1.b Parking ou stationnement
III.5.1.c Entrée du bâtiment
III.5.1.d Parties communes
III.5.1.e Ascenseur
III.5.1.f Autre élément repéré
III.5.2 Accessibilité/adaptation
III.5.2.a Séjour
III.5.2.b Cuisine
III.5.2.c Chambre
III.5.2.d W.-c.
III.5.2.e Salle de bain
III.5.2.f Autre pièce
III.5.2.g Circulation intérieure verticale
III.5.2.h Circulation intérieure horizontale
III.5.3 Confort
III.5.3.a Chauffage
III.5.3.b Eau chaude
III.5.3.c Gaz
III.5.3.d Electricité
III.5.3.e Autre élément repéré
Pour chacun des items de la nomenclature III.5, indiquer si ces éléments existent ou non, s'ils sont adaptés ou non et compléter avec toutes observations utiles, notamment leur superficie. Le cas échéant apporter des précisions concernant les éléments de domotique.
III.5bis Identifier les éléments de vétusté pouvant mettre en jeu la faisabilité technique des adaptations :

III.6. Aménagements du logement

Faire une description des éventuels aménagements déjà réalisés et préciser la date de leur réalisation.
Si des aménagements sont nécessaires, le préciser en détaillant la nature de ces aménagements.

III.7. Déménagement à envisager

1 réponse possible en référence à la nomenclature III.7 « Déménagement » :

Code Intitulé

III.7.1 Pas de déménagement à envisager
III.7.2 Déménagement envisagé pour aménagement impossible
III.7.3 Déménagement envisagé pour aménagement jugé trop coûteux

Chapitre IV
Cadre de vie et transport
IV.1. Environnements posant des problèmes d'accessibilité
à la personne

Réponses en référence à la nomenclature IV.1 « Environnement et services » :

Code Intitulé

IV.1.1 Commerce
IV.1.2 Banque
IV.1.3 Poste
IV.1.4 Ecole, crèche, accueil périscolaire...
IV.1.5 Autre service public de proximité
IV.1.6 Equipement culturel ou de loisir
IV.1.7 Transports en commun
IV.1.8 Autre (*)

(*) Préciser.


Historique des versions

Version 1

III.3. Type de logement

1 réponse possible, en référence à la nomenclature III.3 « Type de logement » :

Code Intitulé

III.3.1 Maison individuelle

III.3.2 Appartement/studio

III.3.3 Chambre

III.3.4 Logement précaire, habitation mobile

III.4. Lieu d'habitat

1 réponse possible, en référence à la nomenclature III.4 « Lieu d'habitat » :

Code Intitulé

III.4.1 Habitat en milieu urbain

III.4.2 Habitat en milieu rural

III.4.3 Habitat en milieu semi-urbain

III.5. Caractéristiques du logement

Réponses en référence à la nomenclature III.5 « Caractéristiques du logement » :

Code Intitulé

III.5.1 Accessibilité extérieure

III.5.1.a Abords

III.5.1.b Parking ou stationnement

III.5.1.c Entrée du bâtiment

III.5.1.d Parties communes

III.5.1.e Ascenseur

III.5.1.f Autre élément repéré

III.5.2 Accessibilité/adaptation

III.5.2.a Séjour

III.5.2.b Cuisine

III.5.2.c Chambre

III.5.2.d W.-c.

III.5.2.e Salle de bain

III.5.2.f Autre pièce

III.5.2.g Circulation intérieure verticale

III.5.2.h Circulation intérieure horizontale

III.5.3 Confort

III.5.3.a Chauffage

III.5.3.b Eau chaude

III.5.3.c Gaz

III.5.3.d Electricité

III.5.3.e Autre élément repéré

Pour chacun des items de la nomenclature III.5, indiquer si ces éléments existent ou non, s'ils sont adaptés ou non et compléter avec toutes observations utiles, notamment leur superficie. Le cas échéant apporter des précisions concernant les éléments de domotique.

III.5bis Identifier les éléments de vétusté pouvant mettre en jeu la faisabilité technique des adaptations :

III.6. Aménagements du logement

Faire une description des éventuels aménagements déjà réalisés et préciser la date de leur réalisation.

Si des aménagements sont nécessaires, le préciser en détaillant la nature de ces aménagements.

III.7. Déménagement à envisager

1 réponse possible en référence à la nomenclature III.7 « Déménagement » :

Code Intitulé

III.7.1 Pas de déménagement à envisager

III.7.2 Déménagement envisagé pour aménagement impossible

III.7.3 Déménagement envisagé pour aménagement jugé trop coûteux

Chapitre IV

Cadre de vie et transport

IV.1. Environnements posant des problèmes d'accessibilité

à la personne

Réponses en référence à la nomenclature IV.1 « Environnement et services » :

Code Intitulé

IV.1.1 Commerce

IV.1.2 Banque

IV.1.3 Poste

IV.1.4 Ecole, crèche, accueil périscolaire...

IV.1.5 Autre service public de proximité

IV.1.6 Equipement culturel ou de loisir

IV.1.7 Transports en commun

IV.1.8 Autre (*)

(*) Préciser.