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Arrêté du 6 février 2008

modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine

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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 octobre 2007,

Arrêtent :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la dénomination d'une spécialité médicale

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une spécialité médicale pour mieux refléter son domaine d'action.

L'article 1er de l'arrêté du 22 septembre 2004 susvisé est modifié comme suit :
A la rubrique « Spécialités médicales », 4e ligne, remplacer : « endocrinologie et métabolisme » par : « endocrinologie, diabète, maladies métaboliques ».

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Changement de nom d'un diplôme médical

Résumé. Un diplôme en endocrinologie change de nom pour inclure le diabète et les maladies métaboliques.

Le titre de l'annexe C « Diplôme d'études spécialisées d'endocrinologie et métabolismes » est remplacé par le titre suivant : « Diplôme d'études spécialisées d'endocrinologie, diabète, maladies métaboliques ».

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Exécution d'un arrêté sur les diplômes médicaux

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer cet arrêté sur les diplômes médicaux.

Le directeur général de l'enseignement supérieur et la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification de l'article 1 dudit arrêté.

Fait à Paris, le 6 février 2008.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de l'enseignement supérieur :

La sous-directrice

des formations postlicence,

J. Lemant

La ministre de la santé,

de la jeunesse et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice

de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins :

Le sous-directeur

des professions médicales

et des personnels médicaux,

M. Oberlis

Arrêté du 6 février 2008
Article 1
Article 2
Article 3