Arrêté du 6 décembre 2022

Article 1

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Article 1

L'annexe 2 de l'arrêté du 28 avril 2022 susvisé (Définition de la spécialité qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire du BTSA) est remplacé par l'annexe du présent arrêté.

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Remplacement de l'annexe 2

Résumé. Un nouvel arrêté change une partie d'un ancien arrêté.

L'annexe 2 de l'arrêté du 28 avril 2022 susvisé (Définition de la spécialité qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire du BTSA) est remplacé par l'annexe du présent arrêté.

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