Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une épreuve pour les snowboardeurs bien classés
Résumé. Les candidats bien classés en snowboard sont désormais dispensés de l'épreuve de l'eurotest.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 avril 2012Art. 14-1 : Dispense de l'eurotest pour les sportifs bien classés
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 14-1