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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des diplômes de ski alpin
Résumé. Les diplômes de ski alpin délivrés par le ministère chargé des sports sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe IX → Version 3
- Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe IX