Arrêté du 6 décembre 2019

Article 18

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Article 18

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 avril 2012

Art. Annexe IX

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Modification de la liste des diplômes de ski alpin

Résumé. Les diplômes de ski alpin délivrés par le ministère chargé des sports sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe IX → Version 3
- Arrêté du 11 avril 2012
Art. Annexe IX

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