Arrêté du 6 décembre 2019

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1829 du 7 décembre 2011

Art. 1, Art. 3

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Suppression des articles sur l'appellation Cornas

Résumé. L'arrêté du 6 décembre 2019 supprime les articles 1 et 3 du décret de 2011 sur l'appellation d'origine contrôlée Cornas.

A abrogé les dispositions suivantes :

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