JORF n°0291 du 14 décembre 2017

Article 9

Article 9

Est abrogé l'arrêté du 9 mai 2011 (NOR : AGRT1108259A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
- LA n° 06-09 « Saumon Atlantique d'élevage frais », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Océan Qualité, 55, avenue de Keradennec, 29000 Quimper.


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Version 1

Est abrogé l'arrêté du 9 mai 2011 (NOR : AGRT1108259A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 06-09 « Saumon Atlantique d'élevage frais », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Océan Qualité, 55, avenue de Keradennec, 29000 Quimper.