JORF n°0291 du 14 décembre 2017

Article 1

Article 1

Dans l'arrêté du 13 août 1993 susvisé portant homologation et agrément de labels (NOR : AGRG9301549A), la ligne suivante est supprimée :
«- n° 09-86 "poireaux des sables" ».


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Version 1

Dans l'arrêté du 13 août 1993 susvisé portant homologation et agrément de labels (NOR : AGRG9301549A), la ligne suivante est supprimée :

«- n° 09-86 "poireaux des sables" ».