Article 1
Aux II et III de l'article 1er de l'arrêté du 24 juin 2009 susvisé, les mots : « M. Sébastien RAMONELL, administrateur civil » sont remplacés par les mots : « Mme Cécile GUIGNARD, administratrice civile ».
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JORF n°0286 du 10 décembre 2011
Arrêté du 6 décembre 2011
Le directeur des sports,
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 24 juin 2009 portant délégation de signature (direction des sports),
Arrête :
Article 2
Au II de l'article 3 de l'arrêté du 24 juin 2009 susvisé, les mots : « Mme Anne-Marie de la COTARDIERE, agente contractuelle » sont remplacés par les mots : « M. Frédéric STEINBERG, attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ».
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Article 3
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 décembre 2011.
B. Jarrige