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Arrêté du 6 avril 2023

JORF n°0110 du 12 mai 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés en oto-rhino-laryngologie

Résumé Trois médecins peuvent maintenant travailler en France comme spécialistes des oreilles, du nez et de la gorge.

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 6 avril 2023, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :
Mme ABED (Djihane), née le 19 décembre 1987 à Alger (Algérie).
M. ARAB (Mehdi), né le 23 mai 1984 à Alger (Algérie).
Mme HACHICHA (Héla), épouse SAADAOUI, née le 22 août 1984 à ARIANA (Tunisie).

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Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 6 avril 2023, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :

Mme ABED (Djihane), née le 19 décembre 1987 à Alger (Algérie).

M. ARAB (Mehdi), né le 23 mai 1984 à Alger (Algérie).

Mme HACHICHA (Héla), épouse SAADAOUI, née le 22 août 1984 à ARIANA (Tunisie).