Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée d'enregistrement du titre professionnel de développeur logiciel
Résumé. Le titre de développeur logiciel est enregistré jusqu'au 1er septembre 2018.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 octobre 2007Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 12 octobre 2007Art. 1