JORF n°0085 du 12 avril 2018

Article 1

Article 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 12 février 2018 susvisé :

  1. Dans la nomenclature du code 3145986 relatif à l'insert MOBILITY diamètre 22,2 mm, le paragraphe :
    « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :
    PH06-0144 ; PH06-0146 ; PH06-0148 ; PH06-0150 »,
    est remplacé par :
    « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :
    PH06-0144 ; PH06-0146 ; PH06-0148 ».
  2. Dans la nomenclature du code 3128002 relatif à l'insert diamètre 28 mm, le paragraphe :
    « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :
    PH06-0152 ; PH06-0154 ; PH06-0156 ; PH06-0158 ; PH06-0160 ; PH06-0162 ; PH06-0164 ; PH06-0166 »,
    est remplacé par :
    « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :
    PH06-0150 ; PH06-0152 ; PH06-0154 ; PH06-0156 ; PH06-0158 ; PH06-0160 ; PH06-0162 ; PH06-0164 ; PH06-0166 ».

Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 12 février 2018 susvisé :

1. Dans la nomenclature du code 3145986 relatif à l'insert MOBILITY diamètre 22,2 mm, le paragraphe :

« RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :

PH06-0144 ; PH06-0146 ; PH06-0148 ; PH06-0150 »,

est remplacé par :

« RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :

PH06-0144 ; PH06-0146 ; PH06-0148 ».

2. Dans la nomenclature du code 3128002 relatif à l'insert diamètre 28 mm, le paragraphe :

« RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :

PH06-0152 ; PH06-0154 ; PH06-0156 ; PH06-0158 ; PH06-0160 ; PH06-0162 ; PH06-0164 ; PH06-0166 »,

est remplacé par :

« RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :

PH06-0150 ; PH06-0152 ; PH06-0154 ; PH06-0156 ; PH06-0158 ; PH06-0160 ; PH06-0162 ; PH06-0164 ; PH06-0166 ».