Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,

1. L'intitulé du paragraphe g) « COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO et ULTIMASTER » devient « COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO ».
2. Dans le paragraphe g), la phrase « La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » devient « La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR et COROFLEX ISAR NEO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
3. La rubrique « Laboratoires TERUMO France S.A (TERUMO) » et l'ensemble des codes 3125587, 3112834, 3157825, 3126782, 3133227 et 3107922 sont déplacés dans le paragraphe d) « XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY et RESOLUTE ONYX » qui devient « XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY, RESOLUTE ONYX et ULTIMASTER ».
4. Par conséquent, dans le nouveau paragraphe d), la phrase « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY et RESOLUTE ONYX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » devient :
   « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY, RESOLUTE ONYX et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.