Arrêté du 6 avril 2017

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. Annexe I

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Modification des titres de formation professionnelle maritime

Résumé. L'arrêté modifie la liste des titres de formation professionnelle maritime, incluant divers brevets et diplômes pour les métiers de la navigation et de la pêche.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2011Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 21 juillet 2011
Art. Annexe I

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