JORF n°0091 du 17 avril 2016

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 13 janvier 2016 susvisé est ainsi complété :
« Sont nommés membres du comité d'engagement :

Au titre des contributeurs

M. Bruno Julliard, pour la ville de Paris, titulaire ; Mme Sophie Zeller, suppléante. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 13 janvier 2016 susvisé est ainsi complété :

« Sont nommés membres du comité d'engagement :

Au titre des contributeurs

M. Bruno Julliard, pour la ville de Paris, titulaire ; Mme Sophie Zeller, suppléante. »